Un panneau de travaux agit comme une expression de notification par l’application d’affichages imagés et textuels désignant l’adhésion aux normes et pratiques dans les périmètres d’une zone de construction. Un chantier doit afficher un panneau de travaux et plusieurs panneaux de travaux délimitant le domaine du site de construction par une illustration claire afin d’alerter les individus de la proximité d’une zone de construction.
La pose d’un panneau de travaux contribue à garantir que le respect du protocole de sécurité applicable au périmètre d’une zone de construction est respecté et identifiable ; la responsabilité de la pose d’un panneau de travaux incombe à l’entreprise de construction qui exécute le travail.
Violations relatives aux panneaux de construction
Le non-respect de l’emplacement d’un panneau de travaux informant les passants de la réalisation d’un chantier est une violation directe des lois et règlements. Dans le cas où une entreprise de construction n’informe pas correctement les individus par l’emplacement d’un panneau de travaux, les dommages, les blessures ou la mort résultant d’un accident sont de la responsabilité de l’équipe de construction .
Étant donné que les particuliers ne sont pas autorisés à pénétrer dans les zones de construction sans la permission ou l’autorisation expresse de le faire, il n’est pas rare que des personnes subissent des blessures et des dommages en pénétrant illégalement dans des chantiers clairement et légalement définis.
Sommaire
Négligence dans les Panneaux de travaux
Dans le cas où une personne se blesse à la suite du non-respect de la législation exigeant l’affichage d’un panneau de travaux, l’entreprise de construction en infraction peut être accusée de négligence ; une réclamation pour négligence est définie comme une blessure ou un dommage subi à la suite du non-respect des normes et pratiques légales concernant le fonctionnement d’un événement ou d’un objet. Bien qu’une réclamation pour négligence soit généralement dépourvue d’intention malveillante ou délibérément nuisible, les blessures subies en raison de l’absence de panneau sont considérées comme une responsabilité. Vous pouvez contacter un avocat spécialisé dans les accidents de la construction pour établir votre dossier.
Exigences relatives aux panneaux de travaux pour les employés
Les blessures ou accidents de construction entraînant des dommages corporels subis par un employé peuvent inclure les blessures subies lors de l’utilisation de machines ou d’équipements. Un panneau de travaux sera exigé dans le voisinage où ce type de machines est utilisé. Les mesures suivantes peuvent être prises afin d’informer les employés de l’un des dangers, risques ou précautions suivants :
Un panneau de travaux doit être affiché afin de signaler l’obligation pour toute personne se trouvant dans le périmètre d’un chantier de construction de porter des équipements de protection et de sécurité, tels que des casques et des lunettes de protection.
Des panneaux de travaux doivent être affichés afin d’indiquer que les opérateurs de machines et d’équipements considérés comme présentant un risque de blessure ou de mort en raison d’une mauvaise utilisation doivent posséder les licences, la formation et la certification nécessaires à leur fonctionnement.
Des panneaux de travaux doivent être affichés pour signaler toute matière ou substance potentiellement dangereuse à proximité du panneau de travaux.
Les différents types de panneaux de chantier
L’affichage d’un panneau de chantier doit comporter certaines données et un format précis selon les conditions énoncées par le Code de l’urbanisme. En contactant des professionnels de ce type de panneaux, vous vous assurez de faire le choix d’une impression respectant l’ensemble des réglementations en vigueur.
Aussi, la signalétique de chantier doit prendre en compte les conditions du lieu et des installations effectuées pour garantir la sécurité de tous.
Certains panneaux de chantier utiles pour des entrepôts sont présents pour avertir et sécuriser une zone. Dans ce cas, le panneau est constitué de polypropylène alvéolaire, proche du PVC alvéolé, qui se caractérise par sa grande résistance aux intempéries (pluie, UVB) et à l’usure du temps.
Dans le cas d’un chantier de taille, il est possible de demander une habillement d’une palissade brise-vue avec une bâche pvc, qui fera l’objet d’une impression grand format; toujours conforme aux réglementations urbaines.
Elle peut simuler un paysage tout comme servir de bâche publicitaire sur bâtiment pour faire la promotion d’une entreprise, d’une ville ou d’un produit par exemple.
De la même façon, il existe des panneaux de chantier pour couvrir des échafaudages avec une bâche protectrice idéale durant des travaux de ravalement ou de rénovation.